Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Vous êtes actuellement connecté au site www.hubbtons.com (ci-après « le Site ») de HUBBTON’S, qui est édité par la société HUBBTON’S (ci-après « HUBBTON’S »), Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital de 500,00 € immatriculée sous le numéro 978 013 654 au RCS de Nanterre et dont le siège social est situé au 20 bis, rue Louis Philippe 92200 Neuilly sur Seine - Téléphone : 06 59 41 45 90 - Email : boutique@hubbtons.com.

La société est dirigée par Mme BOUTET Adeline, présidente.

HÉBERGEMENT :

Le Site est hébérgé par la société Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE (No. d’enregistrement 426160-7)

Coordonnées:

151 rue O’Connor

Rez-de-chaussée

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

assistance@shopify.com

1-613-241-2828

Nom et coordonnées de l’hébergeur internet:

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway

Mountain View, CA 94043

USA

Tel: +1 650 253 0000

Fax: +1 650 253 0001

RESPONSABILITÉ

HUBBTON’S s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment. Les informations et images sont publiées à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel susceptible de fonder une action en justice.

HUBBTON’S ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences - résultant de l'accès au site, de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage subi par le matériel des utilisateurs.

LIENS

La création de liens hypertextes vers le présent site nécessite une autorisation préalable et écrite de HUBBTON’S.

Ces liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de HUBBTON’S et la société ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte avec le site de HUBBTON’S

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du site, ainsi que chacun de ses éléments, constitue une œuvre protégée par le droit d'auteur et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Le contenu de ce site et chacun des éléments qui le composent ne peuvent faire l'objet d'aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, sans l'autorisation préalable du HUBBTON’S.

La violation de ces droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

PROTECTION DES DONNÉES

HUBBTON’S applique la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent à l'égard des informations nominatives qui nous sont communiquées dans le cadre des commandes passées sur notre site. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) et réservées à l'usage exclusif de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, veuillez écrire à :

HUBBTON’S

20 bis, rue Louis Philippe 92200 Neuilly sur Seine

MODIFICATION, SUSPENSION TEMPORAIRE ET RÉSILIATION

HUBBTON’S est en droit, à sa seule discrétion, d'ajouter, de supprimer ou de modifier, à tout moment, tout ou partie des services inclus dans le site, de suspendre temporairement cette licence ou d'y mettre fin. Les mentions légales peuvent également être modifiées et adaptées à tout moment. Vous êtes donc invité à les consulter régulièrement et à vous y conformer sans réserve.

CLAUSE JURIDICTIONNELLE

Le site étant régi par le droit français, les tribunaux français seront seuls compétents en cas de litige. 

Pour plus d’information, voir les conditions générales de vente.